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Détail de l'éditeur
Éditeur J.-M. Couché
localisé à Besançon
Documents disponibles chez cet éditeur



Quelle est l'origine des droits de main-morte dans les provinces qui ont composé le premier royaume de Bourgogne ? Dissertation / Pierre-Philippe (Dom) Grappin / Besançon : J.-M. Couché (1779)
Titre : Quelle est l'origine des droits de main-morte dans les provinces qui ont composé le premier royaume de Bourgogne ? Dissertation Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Philippe (Dom) Grappin Editeur : Besançon : J.-M. Couché Année de publication : 1779 Importance : 140 p. ; 20 cm Langues : Français (fre) Catégories : Bourgogne : province
comté de Bourgogne
coutume : droit
droit seigneurial
Franche-Comté : province
LuxeuilRésumé : Origine de la mainmorte en Franche-Comté. Franchises de Luxeuil en 1291 p.134 Aspect : cartonnage ancien/relié cartonné Quelle est l'origine des droits de main-morte dans les provinces qui ont composé le premier royaume de Bourgogne ? Dissertation [texte imprimé] / Pierre-Philippe (Dom) Grappin . - Besançon : J.-M. Couché, 1779 . - 140 p. ; 20 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Bourgogne : province
comté de Bourgogne
coutume : droit
droit seigneurial
Franche-Comté : province
LuxeuilRésumé : Origine de la mainmorte en Franche-Comté. Franchises de Luxeuil en 1291 p.134 Aspect : cartonnage ancien/relié cartonné